Conditions générales de vente
Nom : ATELIER Sinclair
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 823.138.649.00020
Adresse e-mail : carine.borderie@yahoo.fr
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2. Produits
Les broches proposées à la vente sont des créations artisanales, faites à la main. Chaque pièce est unique ou réalisée en petite série, ce qui peut entraîner de légères variations entre les modèles.
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3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), nets de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
Le prix ne comprend pas les frais de livraison, qui sont précisés avant la validation de la commande.
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4. Commande et paiement
La commande devient définitive après validation du paiement.
Le paiement s’effectue via [indiquer les moyens acceptés : virement, PayPal, espèces, carte bancaire…].
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5. Livraison
Les produits sont envoyés dans un délai de [préciser : 2 à 5 jours ouvrés, par exemple] après réception du paiement.
L’envoi se fait via [La Poste, Mondial Relay, etc.], avec numéro de suivi si possible.
Les frais de port sont à la charge de l’acheteur, sauf indication contraire.
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6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Le remboursement aura lieu dans un délai de 14 jours après réception du retour.
Exception : Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les commandes personnalisées.
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7. Propriété intellectuelle
Les modèles, photos, illustrations et créations sont la propriété exclusive de [Ton nom / ton entreprise] et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation.
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8. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la transaction et ne sont jamais partagées avec des tiers.
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9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige pourra être porté devant le tribunal compétent selon le droit français.